Conseil Communal du 14 Mars 2016

Commune_Honnelles

Ordre du jour du Conseil Communal de ce mardi 14 Mars 2016 à 20h à l’Administration communale.

  1. Délégation du conseil communal vers le Collège communal en matière de marchés publics (budget ordinaire) ;
  2. Délégation du conseil communal vers le Collège communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire) ;
  3. Marché global des emprunts pour l’exercice 2016 – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de passation du marché
  4. Désignation du fonctionnaire sanctionnateur (matières traitées par le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale) et de l’agent constatateur (compétence pour la recherche et la constatation des infractions prévues à l’article 60 du décret du 6 février 2014)
  5. Acquisition d’une machine de désherbage – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de marché ;
  6. Section d’Athis – Travaux de rénovation des sanitaires de l’école communale – Décision de principe – Fixation des conditions du cahier spécial des charges – Choix du mode de marché ;
  7. Commission consultative d’aménagement du territoire et de la mobilité – Révision (remplacement de Madame Isabelle PETIT, échevine) ;
  8. Modification du Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil Communal – Création d’une commission « Energie/Environnement » ;
  9. Commission communale «Energie/Environnement» – Désignation des membres – Désignation du Président ;
  10. Commission communale de la culture – Désignation d’un membre en remplacement de Madame Isabelle Petit, Echevine ;
  11. Rapports d’activités et financier du Plan de Cohésion Sociale – Année 2015 – Approbation ;
  12. Adoption de principes contenus dans une charte visant à lutter contre le dumping social dans le cadre des marchés publics (proposition de l’intercommunale IDEA) ;
  13. Pour information :
    • Approbation des modifications budgétaires n°2 – Exercice 2015
    • Approbation du budget communal pour l’exercice 2016
    • Taxe sur la distribution gratuite à domicile d’écrits et d’échantillons non adressés qu’ils soient publicitaires ou émanant de la presse régionale gratuite – Exercices 2016-2019 (exécutoire par expiration du délai de tutelle).
    • Courrier de BHP Logements concernant une question soulevée par un membre du conseil communal le 14 janvier dernier et ayant trait à leurs finances.
  14. Approbation du procès-verbal du conseil communal du 17 décembre 2015 ;
  15. Approbation du procès-verbal du conseil communal du 14 janvier 2016 ;
  16. Questions et réponses ;

 

Huis clos pour les points de 17 à 23

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